MENTIONS LÉGALES

Aussi, conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet www.carrefourdesenergies.fr sont :

Raison Sociale : Carrefour des énergies
Adresse du siège social : 10 Rue de Penthièvre 75008 Paris
Responsable : J
Immatriculation – SIREN : 
Directeur de publication : 
Hébergement : 

Déclaration CNIL : n°1111111

Conception et développement : SAS GUYS 

Droits d’auteurs et logo

Le présent site constitue une œuvre dont Carrefour des énergies est l’auteur au sens des articles L.III.I et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Toutes les images, marques, logos, noms de domaine et information sous forme de texte ou d’image présents sur le site sont la propriété de Carrefour des Energies. Toute utilisation par reproduction, modification, téléchargement, transmission ou autre procédé existant présent ou futur est soumise à autorisation écrite préalable (courrier, courriel, fax). Seules les copies à usage privé et non-commercial sont autorisées sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

• gratuité de la diffusion ;
• respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte ;
• ajout de façon claire et lisible de la source (URL du document original en ligne sur le site) et de la mention suivante : « ©carrefourdesenergies-droits réservés ».

Traitement des données personnelles

Les informations qui vous concernent sont destinées à Carrefour des énergies, qui s’engage à respecter les dispositions de la loi sur l’informatique et les libertés (article 27 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978). Par conséquent, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit, contactez-nous via le formulaire de contact.